IA, propriété intellectuelle et responsabilité : les risques ?

L’IA bouleverse de nombreux secteurs, et l’industrie créative ne fait pas exception. Si elle ouvre de nouvelles perspectives, elle soulève également des questions complexes en matière de propriété intellectuelle.

L’IA offre en effet aux artistes des outils puissants et efficaces pour générer du contenu très rapidement en automatisant certaines tâches (conception graphique, rédaction de scénarios, composition musicale,…). Toutefois, ces avancées suscitent de nombreuses craintes quant à l’originalité des œuvres, leur potentielle protection par le droit d’auteur ou encore leur titularité et leur exploitation.

Par ailleurs, l’IA peut également reproduire des éléments existants dans les œuvres ainsi créées, soulevant d’éventuels problèmes de violation des droits de propriété intellectuelle.

Enfin, en cas de préjudice lié à l’utilisation d’un système d’IA, il convient également de s’interroger sur les possibilités pour la victime d’obtenir une réparation ainsi que sur l’identité de la personne contre qui celle-ci peut agir.

Lors de notre prochain earlegal intitulé « Propriété intellectuelle et responsabilité civile : quels sont les risques liés à l’IA ? », nous aborderons notamment les questions relatives aux risques liés à l’utilisation de l’IA en matière de propriété intellectuelle et de responsabilité. Plus précisément, nous nous pencherons sur les questions suivantes :

• Les œuvres générées par l’IA sont-elles effectivement protégeables par le droit d’auteur ?
• Comment exploiter les créations numériques et qui en détient les droits ?
• Contre qui agir en cas de préjudice lié à l’utilisation d’un système d’IA ?